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L'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir

 M. Henri REV0L, Sénateur

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Rapport d'information n° 41 - 1997-1998

Table des matières

• AVANT-PROPOS
• PRÉFACE
• L'HISTOIRE DE L'AMIANTE
  • I. INTERDIRE L'AMIANTE POUR LE FUTUR : UNE DÉCISION JUSTIFIÉE
    • A) DE FORTS ARGUMENTS SCIENTIFIQUES
      • 1) les effets pathogènes des amiantes
        • a) les asbestoses
        • b) les atteintes pleurales bénignes
        • c) les mésothéliomes
        • d) les cancers du poumon
      • 2) des certitudes sur le caractère cancérogène aux fortes doses
      • 3) des incertitudes aux faibles doses qui alimentent des discussions de scientifiques
    • B) UN ÉCHEC : L'UTILISATION CONTRÔLÉE DE L'AMIANTE
      • 1) l'évolution restrictive de la réglementation française
        • a) les textes relatifs à l'empoussièrement sur les lieux de travail
        • b) les autres textes réglementaires
        • c) les différents acteurs institutionnels
      • 2) une application diversifiée suivant les secteurs
        • a) une politique inégalement maîtrisée et souvent mal contrôlée dans les industries d'extraction et de transformation
        • b) un échec patent dans les autres secteurs économiques et dans la population générale
    • C) LA DÉCISION DU 3 JUILLET 1996 ET SES PROLONGEMENTS
      • 1) les nouveaux textes réglementaires
        • a) de nouvelles interdictions de vente de produits d'amiante au titre de la protection des consommateurs
        • b) l'interdiction totale de toutes variétés de fibres d'amiante et les dérogations possibles
      • 2) une décision diversement appréciée
        • a) une décision tardive et brutale ?
        • b) une décision qui a suscité quelques vives polémiques
        • c) une décision aux conséquences limitées d'un point de vue économique
        • d) une décision qui concerne l'opinion publique et qui a pour effet de la rassurer
      • 3) des prolongements indispensables : une harmonisation au niveau européen
  • II. TRAVAILLER ET VIVRE AVEC L'AMIANTE EN PLACE : LE CHANTIER DES ANNÉES A VENIR
    • A) L'INVENTAIRE OU L'INDISPENSABLE CONNAISSANCE DE L'ÉTAT DES LIEUX AMIANTÉS
      • 1) l'inventaire prévu par le décret du 7 février 1996
        • a) une procédure qui tire sa force de son caractère obligatoire
        • b) une procédure originale d'inventaire de tous les immeubles bâtis collectifs qui semble connaître un bon début de réalisation
      • 2) les difficultés de la mise en oeuvre de l'inventaire
        • a) la limitation de l'inventaire au flocage et au calorifugeage des immeubles collectifs
        • b) la difficulté des opérations de prélèvement et d'analyse du matériau
        • c) le problème de la qualité des prélèvements et des mesures d'empoussièrement de l'air
        • d) la validité des seuils de 5 et 25 f/l
      • 3) tirer le meilleur parti de l'inventaire
        • a) une nécessaire mémoire des inventaires réalisés
        • b) une remise à jour périodique de l'inventaire
    • B) LA NÉCESSAIRE VIGILANCE FACE AUX TRAVAUX VISANT À ÉRADIQUER OU TRAITER L'AMIANTE EN PLACE
      • 1) un nouveau secteur industriel en plein essor : le traitement et l'enlèvement de l'amiante
        • a) quels travaux choisir
        • b) quelles entreprises choisir
      • 2) les travaux d'enlèvement et de traitement de l'amiante nécessiteront une surveillance vigilante
        • a) un encadrement très strict des travaux est prévu
        • b) une surveillance vigilante à maintenir
      • 3) l'élimination des déchets d'amiante
        • a) la situation actuelle des déchets
        • b) la situation à l'étranger
        • c) les problèmes à résoudre
      • 4) aider au financement des travaux de traitement et d'enlèvement de l'amiante
        • a) la mise en place d'instruments fiscaux spécifiques au risque amiante
        • b) l'aide aux collectivités locales
        • c) les aides aux propriétaires
        • d) le recours à l'emprunt
    • C) LA MISE EN PLACE D'UNE PROTECTION PLUS ADAPTÉE POUR LES POPULATIONS QUI TRAVAILLENT ET VIVENT AVEC L'AMIANTE
      • 1) protéger les travailleurs à risque du secteur 3
        • a) la protection prévue par la réglementation
        • b) la réglementation très protectrice du Canada et des Etats-Unis
        • c) les nouvelles mesures de protection à instaurer
      • 2) recenser toutes les populations exposées pour leur assurer une protection médico-sociale appropriée
        • a) l'échec du passé en matière de recensement et de suivi médical : Canari et Amisol
        • b) une surveillance médicale renforcée pour les salariés des secteurs 1 et 2
        • c) une surveillance médicale aujourd'hui limitée pour les travailleurs du secteur 3
        • d) les complexités de la surveillance médicale et de son adaptation à la situation réelle des travailleurs
        • e) le difficile recensement des autres populations exposées
        • f) la prise en compte du caractère "insalubre" du travail de l'amiante
      • 3) assurer une meilleure reconnaissance et réparation des maladies professionnelles
        • a) les principes de la réparation des maladies professionnelles
        • b) les données chiffrées
        • c) les discussions et les perspectives
      • 4) connaître la nature des matériaux de notre environnement et en assurer une élimination sans danger
  • III. TIRER LES LECONS DE L'AMIANTE : LA NÉCESSITÉ DE DÉFINIR UNE NOUVELLE STRATÉGIE FONDÉE SUR UNE PRIORITÉ DE SANTÉ PUBLIQUE
    • A) AXER LA NOUVELLE POLITIQUE DE GESTION DU RISQUE AMIANTE SUR L'HOMME ET SA SANTÉ
      • 1) définir une véritable politique de gestion du risque
        • a) assurer une détection efficace des sources d'exposition
        • b) assurer une évaluation optimale des risques
        • c) définir une politique de gestion du risque
      • 2) donner un nouveau rôle au médecin du travail pour assurer un meilleur suivi des populations exposées
        • a) ses missions actuelles
        • b) les difficultés de l'exercice de ses missions
        • c) développer la surveillance après exposition professionnelle
        • d) mettre l'accent sur certaines missions : la surveillance épidémiologique
      • 3) développer l'hygiène du travail en France, complément et partenaire indispensable de la médecine du travail
        • a) rôle et mission de l'hygiène du travail
        • b) le modèle français
        • c) les moyens à mettre en oeuvre
    • B) MENER UNE POLITIQUE DE PRÉCAUTION VIS-À-VIS DES AUTRES FIBRES
      • 1) les différentes fibres synthétiques de substitution, leur utilisation et leur production
        • a) les différentes fibres et leur utilisation
        • b) la production de ces différentes fibres
      • 2) les connaissances actuelles sur la nocivité potentielle de ces fibres
        • a) une nocivité qui pourrait être liée à l'existence de paramètres similaires à ceux de l'amiante
        • b) les connaissances scientifiques actuelles
        • c) les conclusions du groupe scientifique des atmosphères de travail (G2SAT) du ministère des Affaires Sociales
      • 3) une politique de précaution
        • a) les fibres céramiques réfractaires
        • b) inciter par précaution à produire des fibres d'un diamètre minimum élevé
        • c) une biopersistance plus faible
    • C) RETROUVER LA CONFIANCE NÉCESSAIRE DANS L'INFORMATION SCIENTIFIQUE ET ASSURER L'INFORMATION DU PUBLIC
      • 1) entreprendre des études et recherches et mettre en place une structure d'expertise indépendante
        • a) entreprendre des études et recherches
        • b) mettre en place une structure d'expertise indépendante
      • 2) faire de l'information et de l'éducation des populations une priorité n° 1
        • a) l'information du dossier de l'amiante s'est faite par épisodes
        • b) un important effort d'information à réaliser et à poursuivre
        • c) la formation professionnelle doit s'emparer de l'éducation aux risques
    • D) METTRE EN PLACE UNE STRUCTURE DE COORDINATION DES PROBLÈMES DE L'AMIANTE
      • 1) le manque de coordination et de perspicacité de l'administration sur ce dossier
      • 2) la commission interministérielle pour la prévention et la protection contre les risques liés à l'amiante
      • 3) l'intérêt de mettre en place une nouvelle structure : «Monsieur Amiante»
• CONCLUSION
• RECOMMANDATIONS
• EXAMEN PAR L'OFFICE
• ANNEXES